Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- Mairie Montagny-en-vexin - Procès verbal
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2026
Date de publication : 30 septembre 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Liste des délibérations
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2026
Date de publication : 2 octobre 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Arrêtés
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ARRETE 2026-026 Interdiction de stationner Parking rue de la Fontaine
Date de publication : 16 octobre 2026
ARRETE 2026-025 – Interdiction de stationner rue sous les vallées
Date de publication : 30 septembre 2026
ARRETE 2026-024 – Interdiction de stationner rue de la Maladrerie et rue du Houtelet
Date de publication : 3 septembre 2026
ARRETE 2026-023 – Permission d’échafaudage
Date de publication : 28 août 2026
ARRETE 2026-022 Restriction de circulation par alternat feux tricolores
Date de publication : 25 août 2026
- MAIRIE - DELIBERATIONS
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DEL 20262909011 – Décision modificative de crédits N° 3
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909010 – Travaux de climatisation des locaux cour de la mairie
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909009 – Travaux de climatisation des locaux scolaires – Demandes de subvention
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909008 – Modification du règlement de la salle polyvalente
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909007 – Rapport annuel ADTO/INGEOISE 2025
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909006 – Renouvellement abonnement Ciné Rural 2027
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909005 – Désignation des délégués Ciné Rural
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909004 – Désignation d’un délégué au SMOTHD – Collège vidéoprotection
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909003 – Taxe d’habitation sur les logements vacants
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL 20262909002 – Facturation électronique – Assujettissement à la TVA et demande de franchise en base
Date de publication : 2 octobre 2026
DEL-20262909012 – Opération « La petite Molière » Approbation de l’avenant N°4
Date de publication : 2 octobre 2026