Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Procès verbal
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PROCES-VERBAL SIRS 7 AVRIL 2026
Date de publication : 29 juin 2026
- SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Liste des délibérations
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LISTE DES DELIBERATIONS DU SIRS DU 23 JUIN 2026
Date de publication : 26 juin 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Procès verbal
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
Date de publication : 24 juillet 2026
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
Date de publication : 1 juillet 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Liste des délibérations
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LISTE DES DELIBERATIONS DU 21 JUILLET 2026
Date de publication : 24 juillet 2026
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
Date de publication : 29 juin 2026
- SIRS - DELIBERATIONS
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DEL20262306004 – Tarif ACM au 1er Septembre 2026
Date de publication : 29 juin 2026
DEL20262306003 – Suppression d’un poste et création simultanée d’un poste d’agent de surveillance dans le car scolaire
Date de publication : 29 juin 2026
DEL20262306002 – Désignation d’un délégué titulaire et suppléant à l’ADICO
Date de publication : 29 juin 2026
DEL20262303001 – Désignation d’un délégué au SMOTHD
Date de publication : 29 juin 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Arrêtés
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ARRETE 2026-021 – Permission d’échaffaudage
Date de publication : 10 août 2026
ARRETE 2026-020 -Opposition au transfert d’un ou plusieurs pouvoirs de police spéciale au Président de la CCVT
Date de publication : 20 juillet 2026
ARRETE 2026-019 – Points d’arrêt de transport public
Date de publication : 10 juillet 2026
ARRETE 2026-018 – Permission d’échafaudage et restriction de circulation par alternat feux tricolores
Date de publication : 10 juillet 2026
ARRETE 2026-017 – Délégation de signature CCVT urbanisme
Date de publication : 1 juillet 2026
FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ECOLE LES 25 et 26 JUIN
Date de publication : 22 juin 2026
ARRETE 2026-013
Date de publication : 19 juin 2026
- MAIRIE - DELIBERATIONS
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DEL 2026-21-07-001 – Projet ludothèque – Recours au service civique
Date de publication : 24 juillet 2026
DEL 2026-23-06-008 -Motion contre la suppression du ramassage scolaire de 16 H pour les collèges de Chaumont-en-Vexin
Date de publication : 1 juillet 2026
DEL 2026-23-06-007 – Acquisition d’un terrain en vue de l’agrandissement du cimetière – Demande de subvention
Date de publication : 1 juillet 2026
DEL 2026-23-06-006 – Convention d’occupation de la médiathèque par l’Association Game in Vexin
Date de publication : 1 juillet 2026
DEL 2026-23-06-005 – Décision modificative de crédits N°1
Date de publication : 1 juillet 2026
DEL 2026-23-06-004 – Affectation de fonds en réserve pour travaux à l’église
Date de publication : 1 juillet 2026
DEL 2026-23-06-003 – Reconduction des prestations du référent déontologue
Date de publication : 1 juillet 2026
DEL 2026-23-06-002 – Nomination d’un représentant à la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
Date de publication : 1 juillet 2026
DEL 2026-23-06-001 – Convention avec la Communauté de communes pour l’instruction du droit des sols
Date de publication : 1 juillet 2026