Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- Mairie Montagny-en-vexin - Procès verbal
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2025
Date de publication : 28 novembre 2025
- Mairie Montagny-en-vexin - Liste des délibérations
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LISTE DES DELIBERATIONS DU 25 NOVEMBRE 2025
Date de publication : 27 novembre 2025
- MAIRIE - DELIBERATIONS
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DEL 2025-25-11-008 – Demande de subventions pour la pose de volets roulants Groupe scolaire et classes primaires
Date de publication : 28 novembre 2025
DEL 2025-25-11-009 – Décision modificative de crédits N°3
Date de publication : 28 novembre 2025
DEL 2025-25-11-007 – Demande de subvention pour mur de clôture (AB 143 pour partie)
Date de publication : 28 novembre 2025
DEL 2025-25-11-006 – Demande de subvention pour liaison piétonne avec clôture (allée Rue du Parc et Maladrerie)
Date de publication : 28 novembre 2025
DEL 2025-25-11-004 – Pénalités de retard EUROVIA – Travaux de voirie 2023
Date de publication : 28 novembre 2025
DEL 2025-25-11-003 Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO – SAO Année 2024
Date de publication : 28 novembre 2025
DEL 2025-25-11-002 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
Date de publication : 28 novembre 2025
DEL2025-25-11-001 Renouvellement de la convention de fourrière animale SPA d’Essuilet et de l’Oise
Date de publication : 28 novembre 2025
- Mairie Montagny-en-vexin - Arrêtés
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ARRETE 2025-025 – Règlement du cimetière – Avenant N°3
Date de publication : 25 novembre 2025
ARRETE 2025-024 – Restriction de circulation limitation de vitesse et Interdiction de stationner rue du bout des murs
Date de publication : 17 novembre 2025
ARRETE 2025-022 – Arrêté autorisant une loterie le 29 Novembre 2025
Date de publication : 7 novembre 2025
ARRETE 2025-022 – Arrêté autorisant une loterie
Date de publication : 24 octobre 2025
ARRETE POUR TRAVAUX DE MAINTENANCE DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC
Date de publication : 22 octobre 2025
ARRETE 2025-020 – Restriction de circulation par alternat par feux tricolores- Rue de la Molière
Date de publication : 21 octobre 2025
ARRETE 2025-019 – Autorisation de stationnement
Date de publication : 14 octobre 2025
ARRETE 2025-018 – Restriction de circulation par alternat feux tricolores – limitation vitesse et interdiction stationner Rue des Grès Valois
Date de publication : 13 octobre 2025