Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- Mairie Montagny-en-vexin - Liste des délibérations
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LISTE DES DELIBERATIONS 28 AVRIL 2026
Date de publication : 30 avril 2026
- SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Procès verbal
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PROCES VERBAL SIRS 3 mars 2026
Date de publication : 29 avril 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Procès verbal
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PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 21 MARS 2026
Date de publication : 29 avril 2026
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 3 MARS 2026
Date de publication : 1 avril 2026
- SIRS - DELIBERATIONS
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DEL20260704006 – Désignation d’un délégué au CNAS
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704005 – Désignation de représentants au sein d’INGE’OISE
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704004 – Délégations au Président
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704003 – Indemnités du Président et du Vice-Président
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704002- Election du Vice-Président
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704001 – Election du Président
Date de publication : 9 avril 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Arrêtés
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ARRETE 2026-012 – Autorisation de débit temporaire de boissons
Date de publication : 13 mai 2026
ARRETE 2026-010 – Interdiction de stationner
Date de publication : 13 mai 2026
ARRETE 2026-009 – Arrêté établissant des places pour personnes à mobilité réduite
Date de publication : 13 mai 2026
ARRETE 2026-011 – Restriction de circulation par alternat feux tricolores Rue de la Molière
Date de publication : 28 avril 2026
ARRETE 2026-010- Interdiction de stationner
Date de publication : 24 avril 2026
ARRETE 2026-009 – Stationnement réservé – Arrêté établissant des places pour les personnes à mobilité réduite
Date de publication : 24 avril 2026
ARRETE 2026-008 – Débit temporaire 26 avril 2026
Date de publication : 21 avril 2026
ARRETE 2026-007 – restriction de circulation rue sous les vallées, rue de Marcemont et Carrière le 26 avril 2026
Date de publication : 14 avril 2026
ARRETE 2026-006- Déviation (Travaux sur RD 983 Rue des Grès Valois) du 13 Avril au 24 Avril 2026 inclus
Date de publication : 31 mars 2026
ARRETE 2026-001 – Nomination des membres du Conseil d’Administration du CCAS
Date de publication : 27 mars 2026
- MAIRIE - DELIBERATIONS
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NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2026
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-012 – Désignation des membres de la Commission de Contrôle des listes électorales
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-011 – Désignation d’un délégué titulaire et suppléant au SMOTHD
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-010 – Désignation d’un délégué titulaire et suppléant à l’ADICO
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-009 – Constitution des commissions communales
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-008 – Proposition d’une liste de contribuables pour la Commission des Impôts Directs
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-007 – Désignation d’un correspondant défense
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-006 – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-005 – Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Date de publication : 5 mai 2026
DEL 2026-28-04-004 – Désignation d’un délégué au CNAS
Date de publication : 5 mai 2026