Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- Mairie Montagny-en-vexin - Arrêtés
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ARRETE 2025-001 – Autorisation d’ouvrir un débit temporaire le 27 AVRIL 2025
Date de publication : 21 mars 2025
- Mairie Montagny-en-vexin - Décisions
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DECM2025002 – Convention ciné rural 2025
Date de publication : 7 février 2025
DECM2025001 – Contrat SIME 2025
Date de publication : 7 février 2025
- SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Décisions
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DECSIRS2025003 – Convention ADTO pour commande marché de prestation de service nettoyage des locaux
Date de publication : 4 février 2025
DECSIRS2025002 – Convention ADTO assistance maîtrise d’ouvrage pour marché prestation confection et livraison repas liaison froide
Date de publication : 4 février 2025
DECSIRS2025001 – CONTRAT SIME 2025
Date de publication : 4 février 2025
- SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Procès verbal
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PV SIRS 17 JUIN 2024
Date de publication : 3 mars 2025
PV SIRS 27 FEVRIER 2024
Date de publication : 3 mars 2025
PV SIRS 25 SEPTEMBRE 2023
Date de publication : 3 mars 2025
- MAIRIE - DELIBERATIONS
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DEL20250403003 – Subventions aux associations
Date de publication : 7 mars 2025
DEL20250403002 – Affectation du résultat
Date de publication : 7 mars 2025
DEL20250403001 – Approbation du compte financier unique 2024
Date de publication : 7 mars 2025
- SIRS - DELIBERATIONS