Publicité des actes administratifs

Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.

SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Procès verbal
SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Liste des délibérations
Mairie Montagny-en-vexin - Procès verbal
Mairie Montagny-en-vexin - Liste des délibérations

  • LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2026

    Date de publication : 6 mars 2026

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  • LISTE DES DELIBERATIONS DU 9 FEVRIER 2026

    Date de publication : 10 février 2026

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SIRS - DELIBERATIONS
MAIRIE - DELIBERATIONS

  • COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

    Date de publication : 9 mars 2026

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  • DEL20260303003 – Subventions aux associations

    Date de publication : 9 mars 2026

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  • DEL20260303002 – Affectation du résultat

    Date de publication : 9 mars 2026

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  • DEL 20260303001- Compte financier unique 2025

    Date de publication : 9 mars 2026

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  • DEL 2026-09-02-009 – Motion de soutien à l’Association des Maires de France

    Date de publication : 10 février 2026

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  • DEL2026-09-02-008 – Règlement de la salle polyvalente

    Date de publication : 10 février 2026

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  • DEL2026-09-02-007 – Modification des statuts de l’ADTO-SAO

    Date de publication : 10 février 2026

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  • DEL2026-09-02-006 – Modification des statuts du Syndicat d’Energie de l’Oise

    Date de publication : 10 février 2026

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  • DEL20260902005 – Rapport d’activités 2024 du Syndicat d’Energie de l’Oise

    Date de publication : 10 février 2026

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