Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Procès verbal
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PV SIRS 23 SEPTEMBRE 2026
Date de publication : 6 mars 2026
- SIRS Montagny-en-vexin Parnes - Liste des délibérations
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LISTE DES DELIBERATIONS DU SIRS DU 3 MARS 2026
Date de publication : 6 mars 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Liste des délibérations
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2026
Date de publication : 6 mars 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Procès verbal
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PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 3 MARS 2026
Date de publication : 1 avril 2026
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2026
Date de publication : 6 mars 2026
- Mairie Montagny-en-vexin - Arrêtés
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ARRETE 2026-011 – Restriction de circulation par alternat feux tricolores Rue de la Molière
Date de publication : 28 avril 2026
ARRETE 2026-010- Interdiction de stationner
Date de publication : 24 avril 2026
ARRETE 2026-009 – Stationnement réservé – Arrêté établissant des places pour les personnes à mobilité réduite
Date de publication : 24 avril 2026
ARRETE 2026-008 – Débit temporaire 26 avril 2026
Date de publication : 21 avril 2026
ARRETE 2026-007 – restriction de circulation rue sous les vallées, rue de Marcemont et Carrière le 26 avril 2026
Date de publication : 14 avril 2026
ARRETE 2026-006- Déviation (Travaux sur RD 983 Rue des Grès Valois) du 13 Avril au 24 Avril 2026 inclus
Date de publication : 31 mars 2026
ARRETE 2026-001 – Nomination des membres du Conseil d’Administration du CCAS
Date de publication : 27 mars 2026
- MAIRIE - DELIBERATIONS
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DEL 2026-21-03-008 – Désignation d’un représentant au sein d’INGE’OISE
Date de publication : 25 mars 2026
DEL 2026-21-03-007 – Désignation d’un délégué au Syndicat d’Energie de l’Oise
Date de publication : 25 mars 2026
DEL 2026-21-03-006 – Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS
Date de publication : 25 mars 2026
DEL 2026-21-03-005 – Election des délégués au sein du Syndicat Scolaire (SIRS Montagny-en-Vexin – Parnes)
Date de publication : 25 mars 2026
DEL 2026-21-03-004 – Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Date de publication : 25 mars 2026
DEL 2026-21-03-003 – Indemnités du Maire et des Adjoints
Date de publication : 25 mars 2026
DEL 2026-21-03-002 – Election des adjoints
Date de publication : 25 mars 2026
DEL 2026-21-03-001 – Election du maire
Date de publication : 25 mars 2026
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Date de publication : 9 mars 2026
DEL20260303003 – Subventions aux associations
Date de publication : 9 mars 2026
- SIRS - DELIBERATIONS
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DEL20260704006 – Désignation d’un délégué au CNAS
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704005 – Désignation de représentants au sein d’INGE’OISE
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704004 – Délégations au Président
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704003 – Indemnités du Président et du Vice-Président
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704002- Election du Vice-Président
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260704001 – Election du Président
Date de publication : 9 avril 2026
DEL20260303005 – Modification des statuts de l’ADTO – SAO
Date de publication : 6 mars 2026
DEL20260303004- Approbation du rapport annuel 2024 ADTO SAO
Date de publication : 6 mars 2026
BUDGET PRIMITIF 2026 SIRS
Date de publication : 6 mars 2026
DEL20260303003 – Budget Primitif 2026
Date de publication : 6 mars 2026